Promotion de l'activité radioamateur : nouvelle génération...

[F6AWN 726]

Robert,

Si, par exemple, on ne dit plus autorisation de détention mais déclaration de détention obligatoire, cela serait-il compatible avec la réglementation européenne ? Parce que cela se pratique bien pour d'autres produits comme les téléviseurs, par exemple. Que l'administration ait connaissance des détenteurs de matériel pour radioamateurs permettrait à cette dernière d'identifier les "amateurs-radio" qui ne sont pas des radioamateurs.

Faudra-t-il un gros pépin mettant en cause ce genre de matériel non identifié et entre les mains d'anonymes pour que l'administration européenne modifie un peu sa doctrine ?

Cordialement,

Francis, F6AWN

[F6BHW 51]

il y a 38 minutes, F6AWN a dit :

Robert,

Si, par exemple, on ne dit plus autorisation de détention mais déclaration de détention obligatoire, cela serait-il compatible avec la réglementation européenne ? Parce que cela se pratique bien pour d'autres produits comme les téléviseurs, par exemple. Que l'administration ait connaissance des détenteurs de matériel pour radioamateurs permettrait à cette dernière d'identifier les "amateurs-radio" qui ne sont pas des radioamateurs.

Faudra-t-il un gros pépin mettant en cause ce genre de matériel non identifié et entre les mains d'anonymes pour que l'administration européenne modifie un peu sa doctrine ?

Cordialement,

Francis, F6AWN

Bonjour Francis f6awn,

Le principe en Europe est la liberté d’acheter un équipement, seul est réglementé l’utilisation. Cela est un des principes de base des Directives européennes. Je vous rappelle qu’en Europe la « Concurrence doit être pure et parfaite » Cela est écrit noir sur blanc et constitue un Point de doctrine établi comme une vérité fondamentale et incontestable !...

 Cordialement, f6bhw Robert

[F6AWN 726]

il y a 58 minutes, F6BHW a dit :

Bonjour Francis f6awn,

Le principe en Europe est la liberté d’acheter un équipement, seul est réglementé l’utilisation. Cela est un des principes de base des Directives européennes. Je vous rappelle qu’en Europe la « Concurrence doit être pure et parfaite » Cela est écrit noir sur blanc et constitue un Point de doctrine établi comme une vérité fondamentale et incontestable !...

 Cordialement, f6bhw Robert

 

D'accord, mais en quoi ce principe interdirait à l'administration française d'exiger une déclaration de détention pour un émetteur-récepteur ou un amplificateur à usage radioamateur alors que cela ne semble pas lui être interdit pour un simple téléviseur, par exemple ? La liberté d'acheter n'est pas en cause...

Francis, F6AWN

[F6BHW 51]

Il y a 2 heures, F6AWN a dit :

 

D'accord, mais en quoi ce principe interdirait à l'administration française d'exiger une déclaration de détention pour un émetteur-récepteur ou un amplificateur à usage radioamateur alors que cela ne semble pas lui être interdit pour un simple téléviseur, par exemple ? La liberté d'acheter n'est pas en cause...

Francis, F6AWN

 

Je crois Francis que vous oubliez que la vente de ces équipements est libre et bien entendu mettre une déclaration serait une entrave à la liberté d’achat et du commerce. A ce titre je rappelle qu’a la même époque la licence d’écouté a été supprimée. Oui, cela repose sur le dogme des biens faits de la libre concurrence en l’Europe !...

 Concernant les télés le problème est différent car il s’agit de faire payer une Taxe pour l’audiovisuel public

 Cordialement, Robert f6bhw

[F4HVY 3]

"comment un transceiver HF peut lutter contre Skype "

 

C'était de l'humour .... de nombreux jeunes m'ont dit que skype était plus facile d'usage que mon "matos" compliqué..

Évidemment on ne parlais pas de la même chose...

Cordialement

[F6AWN 726]

il y a 21 minutes, F6BHW a dit :

Je crois Francis que vous oubliez que la vente de ces équipements est libre et bien entendu mettre une déclaration serait une entrave à la liberté d’achat et du commerce. A ce titre je rappelle qu’a la même époque la licence d’écouté a été supprimée. Oui, cela repose sur le dogme des biens faits de la libre concurrence en l’Europe !...

 Concernant les télés le problème est différent car il s’agit de faire payer une Taxe pour l’audiovisuel public

 Cordialement, Robert f6bhw

 

Non, je n'oublie pas puisque mon message précédent le précisait en introduction. Mais j'insiste, pourquoi ne pourrait-on pas appliquer le même principe aux émetteurs-récepteurs qu'aux téléviseurs, quitte à faire aussi payer une taxe, même modeste, aux acheteurs des premiers, ou alors pour un autre motif ?

Francis, F6AWN

[F8EBL 94]

il y a 52 minutes, F4HVY a dit :

C'était de l'humour ....

OOps ! Excusez, j' avais égaré le mien !

amitiés,

f8ebl

 

 

 

[F6BHW 51]

il y a 55 minutes, F6AWN a dit :

 

Non, je n'oublie pas puisque mon message précédent le précisait en introduction. Mais j'insiste, pourquoi ne pourrait-on pas appliquer le même principe aux émetteurs-récepteurs qu'aux téléviseurs, quitte à faire aussi payer une taxe, même modeste, aux acheteurs des premiers, ou alors pour un autre motif ?

Francis, F6AWN

Francis, vous oubliez que la taxe radioamateur vient d'etre supprimée. Car les petites taxes ne sont plus a la mode !

Vous pouvez saisir éventuellement votre député !... mais vous avez peu de chance ...

Cordialement Robert f6bhw 

[F1TAY 17]

Vous avez le droit d'acheter et de posséder une automobile sans avoir le permis de conduire. La carte grise sera à votre nom mais vous n'aurez pas le droit de la conduire. De même vous pouvez posséder une voiture roulant à 200 km/h mais même si vous êtes titulaire du permis de conduire vous ne pourrez pas rouler à plus de 130 km/h avec. C'est exactement pareil pour un émetteur; la possession est une chose, l'utilisation une autre.

En ce qui concerne l'autorisation administrative sa suppression a été une victoire contre l'arbitraire. Dans une démocratie ce n'est pas à une administration opaque de décider, sans justification, qui a droit ou pas de pratiquer une activité légale. C'est éventuellement à la justice de le faire, dans une procédure contradictoire et en justifiant sa décision, d'en décider.

73 de Daniel

[F1USE 0]

Bjr Daniel 

Erreur on  ne peut plus acheter une véhicule soumis à une carte d'immatriculation sans permis de conduire correspondant à la catégorie, Exemple permis B pour un véhicule de tourisme etc...

Si vous commandez un véhicule chez un professionnel il vous demandera avant livraison le permis de conduire correspondant au nom de la carte d'immatriculation et une attestation d'assurance.

Sinon il ne vous livrera pas le véhicule.

Si un particulier vend un véhicule sans demander à la livraison le permis de conduire et l'attestation d'assurance il y a peu de chance à ce que l'enregistrement de la cession puisse être validée.

Un peu HS ma réponse mais importante pour ceux ou celles qui vendent des véhicules à présent.

Cdt

 

[F6FRA 3]

Il y a 14 heures, F6AWN a dit :

 

Non, je n'oublie pas puisque mon message précédent le précisait en introduction. Mais j'insiste, pourquoi ne pourrait-on pas appliquer le même principe aux émetteurs-récepteurs qu'aux téléviseurs, quitte à faire aussi payer une taxe, même modeste, aux acheteurs des premiers, ou alors pour un autre motif ?

Francis, F6AWN

Bonjour,

Vous pouvez acheter un téléviseur, ce sera à vous de le déclarer à l'administration fiscale. Ou de ne pas le faire 😮...

Nous avons seulement à déclarer la PAR de nos stations, quant au matériel nous échappons aussi à son homologation du fait que nous pouvons le construire : heureusement qu'il y a eu des associations pour le faire inscrire dans la règlementation...

[F4DBD 151]

Bonjour

Il y a 5 heures, F1USE a dit :

Si vous commandez un véhicule chez un professionnel il vous demandera avant livraison le permis de conduire correspondant au nom de la carte d'immatriculation et une attestation d'assurance.

Sinon il ne vous livrera pas le véhicule.

Si un particulier vend un véhicule sans demander à la livraison le permis de conduire et l'attestation d'assurance il y a peu de chance à ce que l'enregistrement de la cession puisse être validée. 

C'est nouveau ??? Je n'ai jamais eu à donner mon permis de conduire pour acheter un véhicule neuf et je n'ai jamais eu besoin du permis de conduire de l'acheteur d'un véhicule que j'ai vendu...

Juste la carte d'identité...

On est totalement HS même en ce qui concerne la possession de matériel réservé aux radioamateurs car cela n'a pas grand chose à voir avec la promotion de l'activité. Si on se sert du matériel commercial pour attirer les gens dans une activité technique, il ne faut pas s'étonner de passer pour des hasbeen.

73, Fred

[F6CER 218]

Bonjour

Si émetteur est considéré comme un objet pouvant entrainer des délits, on peut très bien lui appliquer la même règlementation que celle des carabines et fusils de chasse : pas de permis, pas de fusil , Europe ou pas Europe !

[F6AWN 726]

il y a 23 minutes, F6FRA a dit :

Bonjour,

Vous pouvez acheter un téléviseur, ce sera à vous de le déclarer à l'administration fiscale. Ou de ne pas le faire 😮...

Nous avons seulement à déclarer la PAR de nos stations, quant au matériel nous échappons aussi à son homologation du fait que nous pouvons le construire : heureusement qu'il y a eu des associations pour le faire inscrire dans la règlementation...

 

Bonjour Henri,

Pour le téléviseur, ce n'est pas exact. Tout vendeur d'un téléviseur a l'obligation de faire remplir une déclaration à l'acheteur et d'avertir ensuite l'administration.

https://www.impots.gouv.fr/portail/professionnel/questions/je-suis-vendeur-de-televisions-quelles-sont-mes-obligations

 

Pour la non-homologation du matériel, à ce que je crois savoir, c'est plutôt le résultat de l'intervention d'une personne isolée qui avait le pouvoir d'agir efficacement au niveau de l'administration. Mais qu'une association se vante de ce résultat pour montrer combien elle est utile est de bonne guerre. Quoi qu'il en soit, tout le monde est gagnant.

Cordialement,

Francis, F6AWN

[F6AWN 726]

il y a 21 minutes, F6CER a dit :

Bonjour

Si émetteur est considéré comme un objet pouvant entrainer des délits, on peut très bien lui appliquer la même règlementation que celle des carabines et fusils de chasse : pas de permis, pas de fusil , Europe ou pas Europe !

 

En effet, Georges,

Dans le même ordre d'idée, les armuriers, les brocanteurs, les antiquaires, les négociants en métaux précieux, doivent tenir à jour un "livre de police" où sont notées avec précisions toutes les transactions. Les hôtels notent parfois aussi, en Europe et ailleurs, les identités de leurs clients. Alors, pourquoi pas pour l'achat d'un émetteur-récepteur ou d'un ampli HF ?

Francis, F6AWN

[F6FRA 3]

il y a 31 minutes, F6AWN a dit :

 

Bonjour Henri,

Pour le téléviseur, ce n'est pas exact. Tout vendeur d'un téléviseur a l'obligation de faire remplir une déclaration à l'acheteur et d'avertir ensuite l'administration.

https://www.impots.gouv.fr/portail/professionnel/questions/je-suis-vendeur-de-televisions-quelles-sont-mes-obligations

Merci Francis pour cette info, je pensais que cette procédure n'existait plus depuis longtemps, car ayant eu l'occasion d'acheter des téléviseurs neufs, personne ne m'a demandé de remplir une  quelconque déclaration, ni vendeurs en ligne, ni vendeur physique ! Ou bien ils ont déclaré à mon insu… En revanche il y a la petite croix à ne pas mettre sur la déclaration de revenus...

Pour l'anecdote, dans les années 70, les vendeurs avaient un carnet de déclaration à souche, dont un exemplaire était envoyé aux services de la redevance, qui parfois se retrouvaient avec de faux noms et de fausses adresses de clients...

[F6EHJ 28]

Bonjour,
J'ai acheté hier matin un téléviseur sur le site de B....r et j'ai du remplir une déclaration pour la redevance.
Par contre ICOM ne m'a rien demandé lorsque je leur ai acheté un IC7300...
Gérard
F6EHJ

Modifié 3 avril 2019 par F6EHJ

[F1USE 0]

Bonjour Fréderic

Citation           C'est nouveau ??? Je n'ai jamais eu à donner mon permis de conduire pour acheter un véhicule neuf et je n'ai jamais eu besoin du permis de conduire de l'acheteur d'un véhicule que j'ai vendu...Juste la carte d'identité...

Depuis fin 2017 ces procédures sont applicables pour tout achat d'un véhicule.

Une association a permis de modifier ces règles suite à des pratiques frauduleuses de plus en plus fréquentes...

En premier le nouveau Cerfa de cession en deux exemplaires indique le nom, prénom date de naissance de l'acheteur.

Il est impératif de demander un justificatif de domicile qui doit être en principe identique à la Carte d'identité

Faire une copie de la CI (à garder) en archive vous permettra de vous justifier si l'acheteur ne fait pas la demande de changement du titre de circulation (PV).

Pour l'achat à une tierce personne mineure, sans permis ou sous  le coup d'une suspension de permis la cession est nulle et vous ne pourrez pas faire la déclaration de cession ou dans le cas de l'achat du véhicule votre cession sera refusée. 

A présent tous les pros de l'automobile appliquent la règle du permis de conduire valide et de l'attestation d'assurance.

A noter que les FDO ont tous les coordonnées des automobilistes assurés depuis le début de l'année sur leur terminal ne cas de contrôle routier.

Etc...

A+

 

 

[F6AWN 726]

Il y a 2 heures, F6EHJ a dit :

Bonjour,
J'ai acheté hier matin un téléviseur sur le site de B....r et j'ai du remplir une déclaration pour la redevance.
Par contre ICOM ne m'a rien demandé lorsque je leur ai acheté un IC7300...
Gérard
F6EHJ

 

Vous pouvez même le payer en espèces si le prix est inférieur à 1000 € !

C'est cool d'être amateur-radio anonyme...

73,

Francis, F6AWN

[F5AGB 47]

Il y a 6 heures, F6CER a dit :

Si émetteur est considéré comme un objet pouvant entrainer des délits, on peut très bien lui appliquer la même règlementation que celle des carabines et fusils de chasse : pas de permis, pas de fusil , Europe ou pas Europe !

Non merci !

On vis déjà dans un pays qui produit en masse normes et règlements, inutile d'en rajouter encore...

Pour l'anecdote et continuer le HS, j'ai un collègue qui change souvent de télé et rempli a chaque fois le formulaire déclaratif. Il répond ensuite aux impôts qui le sollicitent pour la redevance qu'il n'a pas de téléviseur: il ne la paye toujours pas !

C'est bien joli de pondre des règles mais vu qu'il y a de moins en moins de fonctionnaires, avec de moins en moins de moyens pour faire des contrôles...  (hormis bien sur la vitesse sur les route, l'automobiliste étant une belle vache à lait).

Pour rappel au début de la CiBi en France, rien n'était autorisé et cela n’empêchait rien...  (souvenir ému de mon 40 canaux AM ramené des USA par un copain fin des années 70).

[F6AWN 726]

il y a 10 minutes, F5AGB a dit :

Pour rappel au début de la CiBi en France, rien n'était autorisé et cela n’empêchait rien...  (souvenir ému de mon 40 canaux AM ramené des USA par un copain fin des années 70).

 

Cela n'empêchait rien...

et surtout pas le commerce, donc les rentrées de TVA pour l'État.

De plus, en référence à votre précédent message, c'est le déploiement des radars sur tout le territoire qui a le plus fait progresser marché de la CB, hi...

Francis, F6AWN

[Ancien membre]

 

Merci à tous pour vous contributions diverses, intéressantes et utiles

Hum ! Pour attirer des juniors, faudrait - entre autres - des seniors qui se ne conduisent pas en vieux incrédules et/ou indifférents, sénilisant(s), grincheux, ayant la critique facile... mais qui se préoccupent de la promotion du radiomateurisme - et la soutiennent au lieu de tirer à boulets rouges dans le dos de ceux qui en font.

Je parle de ce que j'ai connu étant jeune (dans le Mâconnais) voilà plus de 50 spires et de ce que je vis actuellement à la tête du Radio-Club du Plateau à F-01000 BOURG-EN-BRESSE.

73s

N.B. : en cette période de faible propagation et avec du matos QRP de campagne (ELECRAFT K1, ICOM IC-703), nous qui trafiquons en /P dans les jardins publics municipaux et au bord des étangs de carpistes, heureusement que nous allumons aussi un "President Lincoln" et que pouvons compter sur quelques cibistes (encore jeunes, la trentaine) trafiquant en /M arrêté sur le 11M pour que les adolescents que nous invitons puissent comprendre ce que c'est qu'un QSO. Car pas un RA/OM du O1 ne coopère (dernier exemple récent à citer au palmarès : ce mer 18 avril 2019, Journée mondiale du radiomateurisme).

[F6AWN 726]

Il y a 2 heures, (ancien membre) a dit :

...heureusement que nous allumons aussi un "President Lincoln" et que pouvons compter sur quelques cibistes (encore jeunes, la trentaine) trafiquant en /M arrêté sur le 11M pour que les adolescents que nous invitons puissent comprendre ce que c'est qu'un QSO.

 

Je ne comprends pas bien ce passage. Que voulez-vous dire ou montrer ?

Cordialement,

Francis, F6AWN

[F8EBL 94]

Il y a 2 heures, (ancien membre) a dit :

nous qui trafiquons en /P dans les jardins publics municipaux et au bord des étangs de carpistes, heureusement que nous allumons aussi un "President Lincoln" et que pouvons compter sur quelques cibistes (encore jeunes, la trentaine) trafiquant en /M arrêté sur le 11M pour que les adolescents que nous invitons puissent comprendre ce que c'est qu'un QSO

Ce serait bien d' éviter d' associer les radioamateurs à vos kékébouilleries, ce n' est pas de la radio d' amateur, ça, et si ça ne vous gène pas de passer pour un ringard ( la cibie, pour un gamin de moins de 20 ans, c' est le comble du ringard !Les activations de mare aux canards aussi !) faites le tout seul !

La cibie est morte, et le " cibiste technicien" est un mythe

Aucune raison de promouvoir la cibie, et encore moins à l' associer au radioamateurisme

Rien à f... de la journée mondiale machin,plutôt rien faire que se tirer une balle dans le pied avec le genre de conneries que vous encouragez.

De toute façon, cette journée mondiale, c' est du pipeau, un truc par les RA, pour les RA, complètement fermé ( pour employer des termes médiatiques : "autiste" ).

C' est de la même veine que les activations de chateaux, la collection de qsl, et le radotage via relais.

La promotion du radioamateurisme passe par la promotion d' activités techniques et scientifiques, tout le reste est vain, voir carrément préjudiciable à notre image .

[F4HTQ 265]

Bonjour,

Un bel exemple de promotion  http://hand.team/

Cette association a été crée par Gael Musquet  F4HXS, et s'emploie à préparer les citoyens à la communication dans des situations de crises ( climatiques ou autres). Cela passe par de la formation et de la mise en place d'infrastructures "civiles" résilientes.

Quand il faut mettre en place des moyens de communication dans des conditions hostiles, des connaissances techniques qui vont au delà de celles de l'utilisateur lambda sont précieuses.

David.

 

Modifié 20 avril 2019 par F4HTQ