Toutes les licences Catégorie: Réglementation Si vous partez dans un pays étrangers, sachez ce qu'il faut faire pour trafiquer en toute légalité... (info F5UJK) [Modifier] [http://www.qsl.net/oh2mcn/license.htm] Signaler ce lien HS | Ajouté le: 07/02/2004 | Hits partenaire: 71 | Visites: 75726
Lois et règlements en France Catégorie: Réglementation Une adresse utile pour ceux qui se posent des questions juridiques, avec tous les codes, lois et règlements en France. La mise a jour est régulière.
Deux codes interessants: le codes des P et T et le code de l'urbanisme.
Pas très facile à lire mais très instructif.
[Modifier] [http://admi.net/jo/codes.html] Signaler ce lien HS | Ajouté le: 25/06/2003 | Hits partenaire: 50 | Visites: 72847
